Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DUPRE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1392967
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1997
Marque figurative de DUPRE Jean-Marie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1987 par DUPRE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPRE Jean-Marie, domicilié(e) Ferme de Viltain, SACLAY, 91400 ORSAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392967.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 1997.

DUPRE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : VILTAIN , LA FERME DE VILTAIN


DUPRE Jean-Marie - Ferme de Viltain, SACLAY, 91400 ORSAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Lait, produits laitiers, produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.